Archive pour août 2009

Ifri – 20 août 1956. Lucarne sur le temps infini de la révolution

Mercredi 19 août 2009

Ifri – 20 août 1956

Lucarne sur le temps infini de la révolution

(Pour un Forum de la Soummam sur la Révolution et les décolonisations)

Ces jours-ci, comme chaque année, la localité d’Ouzellaguen et les localités avoisinantes tentent de meubler l’espace public d’activités propices aux pèlerins qui trouvent en Ifri-Ouzellaguen l’endroit idéal de revisiter la révolution de Novembre.

Ifri est en effet un haut lieu à partir duquel le regard peut embrasser à la fois l’aspect politique et militaire, le civil et l’enrôlé, la métropole et le djebel, les réalisations et les tâches révolutionnaires contrariées et, de par les débats et les controverses que le 1er congrès du FLN suscite, l’intérieur et l’extérieur, voire même le sillage stratégique dans les rapports inter-idéologiques et géostratégiques de la révolution dans les rapports internationaux. Ifir-Ouzellaguen est dépositaire de ce privilège d’une extrême complexité de par les contentieux mémoriels qui entourent le cheminement de a révolution et l’inachèvement de l’écriture de son histoire.

Si le 1er congrès ne s’était pas tenu à Ifri, cet immense privilège aurait pu revenir à la Qalâa des Ath-Abbas ou à une autre localité voisine d’El-Tarf. Et si l’adresse à laquelle les 21+1 fondateurs du FLN ou le congrès de tripoli offraient les mêmes possibilités, les débats autour de la révolution auraient pu se diversifier et s’intensifier par une sorte de concurrence des commémorations. Ce privilège, aussi complexe soit-il, se révèle donc aussi quasiment unique.

Aussi cette place ferait gagner tout le monde à se rehausser d’un forum annuel, sinon permanent, sur l’histoire nationale et des décolonisations. Les collectivités locales et les associations encore actives aideraient quant à elles beaucoup à donner de l’âme à un tel forum en s’inspirant de la collégialité révolutionnaire, en anticipant lucidement et pédagogiquement sur des travers de l’histoire que certaines attitudes pourraient entraîner, et en veillant plus que sur tout à éviter des glissements dévalorisants de la révolution et certainement décevants pour l’attachement des populations aux réalisations institutionnelles de la Révolution et de l’indépendance.

Tahar Hamadache.
(Article paru dans le quotidien « La dépêche de Kabylie » du 20 août 2009, en page 11).

20-AOUT-1955, TOURNANT IRREVERSIBLE SUR LES DEUX FRONTS :

Mercredi 19 août 2009

20-AOUT-1955, TOURNANT IRREVERSIBLE SUR LES DEUX FRONTS :
LA MONTEE EN PUISSANCE DE L’ENGRENAGE REPRESSIF ET
LES MAQUIS DE CHENES-LIEGES EMBRASES A L’ORDRE DU JOUR DE L’ONU.

‘’Aux Français, la loi française ; aux étrangers,
la loi internationale ; aux indigènes, la loi militaire’’.

JOURNAL DE CONSTANTINE, AVRIL 1848

Par : zahia el Mokrani-Gonon
On ne peut expliquer efficacement aux jeunes générations la donne coloniale sans l’analyse de l’idéologie et du régime institutionnel et politique qui l’ont générée. L’occupation coloniale va instituer un mécanisme d’appel récurent au législateur pour se confectionner un habit d’apparence légaliste : la législation pénale servait d’arsenal complémentaire de la stratégie militaire.
Il convient de rappeler que de 1871/75, soit l’installation du 19e. Corps d’armée à la suite du Corps expéditionnaire, jusqu’à sa débâcle en 1940, la vie de la IIIe. République se confond avec l’expansion, sur plusieurs continents, de sa doctrine belliciste : vu le sort de l’empire napoléonien en Europe, la France, enfermée dans son hexagone par l’humiliant Traité de Vienne de 1815, se constitue un empire colonial, après le traumatisme de Sedan. Selon J. Ferry, président du Conseil (1881), la patrie française ne s’arrête pas à Marseille. Son parlement va refléter les aspirations militaristes des différentes branches royalistes, impériales et radicales.
Ironie de l’Histoire, elle expirera dans les bras d’un maréchal vaincu.
Mentionnons, au passage, que la IVe. République conçue à Alger, faut-il le rappeler, par des Français qui y avaient trouvé refuge pendant que leur pays était sous occupation allemande, inaugura sa naissance par le bain de sang du 8-MAI-1945. Seul l’espace vital offert par l’étendue de l’Algérie et de son littoral a permis aux Auriol, Cassin, de Gaulle d’éviter à la France d’être occupée par les alliés, comme Etat vaincu ayant collaboré, tels l’Italie, l’Allemagne et le Japon.
Il n’est pas question de détailler, ici, les intrigues, éliminations et assassinats qui s’y sont déroulés pour permettre à de Gaulle et ses hommes de s’emparer du gouvernement provisoire en juin 1944. Il accorda le droit de vote aux Françaises et rétablit les juifs indigènes dans leurs droits du décret Crémieux abrogé par le gouvernement de Vichy.
En guise de reconnaissance, les Algériens se virent octroyer cyniquement un Statut de l’indigénat retouché, avec reconduction de la ségrégation devant les urnes. Et, en toute vraisemblance,
il planifia avec le 19e. Corps d’armée et le gouverneur général Chataigneau installé par ses soins,
le génocide du 8-MAI, avant de rentrer chez lui, en août 1944.
Cette domination par la violence, surmontée de phases aiguës de sanglante terreur, institutionnalisée par un légalisme de confection, avait conféré à l’occupant une illusion de totale impunité, un siècle durant. Le 20-AOUT-1955, les certitudes changent de camp.

La loi n° 55-38 du 3 avril 1955, reconduite le 7 août, instituant un état d’urgence et en déclarant l’application à l’Algérie était emblématique de la législation d’appoint venant habiller des voies de fait coutumières : détentions arbitraires, punitions collectives exécutions sommaires, etc… (extrait, annexe 1). Elle était à l’étude depuis le Statut organique de 1947. En 1954, justement à la veille du 8 mai, l’aventure d’Indochine prenait fin, avec 28.000 hommes laissés dans la cuvette de Diên Biên Phü. Le ‘’Comité des 22’’ n’en attendait pas tant. Les orphelins/nes du 8-MAI-1945 approchaient la vingtaine.
La IVe. se battait éperdument sur tous les fronts d’hostilités ouverts pour tenter de garder les possessions conquises, jusqu’à son effondrement sous le soleil d’Alger, en mai 1958. Pendant sa courte vie, ses multiples et instables cabinets ministériels chutaient sur le vote des crédits militaires et l’échec de la répression des soulèvements anti-coloniaux.
Le Conseil des ministres présidé par P. Mendès-France préparait un projet de loi en réponse au déclenchement du 1er-NOVEMBRE-1954. Le 5 février, Il s’est vu refuser la confiance des partis politiques. E. Faure prit la suite, et avec les mêmes ministres, fit déclarer l’Algérie sous état d’urgence, le 3 avril 1955, après une semaine de débats.
Les parlementaires semblaient totalement ignorants du précédent de l’état de siège de 1871/72, prorogé et étendu par la loi du 5 janvier 1875, à l’initiative du gouverneur.
‘’Ce projet de loi s’inspire des décrets promulgués à l’ombre des baïonnettes nazies par Darnand et Pétain au nom de l’Etat français. Son application immédiate en Algérie prend en conséquence le caractère d’une agression contre le peuple algérien…’’ (J.O du 30 mars 1955 ; débats, p. 2132).
Le rapporteur annonce, d’entrée de jeu, qu’il s’agit de ‘’dessaisir l’autorité civile au profit de l’autorité militaire’’. Au cours des échanges entre parlementaires des différents bancs, il ressort que depuis novembre, les Cabinets successifs avaient déjà autorisé les violences et les illégalités. S’adressant aux ministres nommément, un député leur lance : ‘’vous avez l’intention d’utiliser pour une sale besogne l’armée. Vous allez non plus couvrir, mais ordonner les tortures’’. Un autre dénonce ‘’une police spécialisée dans la méthode des aveux spontanés’’.
M. Bourgès-Maunoury, ministre de l’Intérieur, précise que le garde des sceaux peut fournir toutes explications sur l’article qui autorise ‘’la juridiction militaire à se saisir de crimes ainsi que des délits qui leur sont connexes’’. Il ajoute : ‘’cette mesure est rigoureusement indispensable pour permettre, dans les circonstances actuelles, en Algérie, le déroulement normal de la justice’’. A signaler, que ce garde des sceaux, Robert Schuman, avait participé en 1950 à la rédaction des statuts de la Convention Européenne des Droits de l’Homme.
De telles citations, puisées dans les trois cents pages de débats, peuvent être multipliées à l’infini. Elles ont pour auteurs J. Soustelle, gouverneur général ou bien, F. de Menthon (1), réfugié à Alger, puis procureur général au Tribunal de Nuremberg assis, pour la circonstance, sur les mêmes bancs qu’un député ex-directeur de Cabinet de Pétain. Les colons députés réclamaient la création de cours martiales, ce qui revenait en fait à la légalisation des exécutions sommaires.
Mais, façade pseudo légale oblige, la dernière partie du débat était consacrée aux différents points de vue sur le droit laissé aux Algériens d’attaquer les mesures administratives dont ils seront victimes, s’ils les estiment arbitraires, par recours pour excès de pouvoir. Il serait intéressant de mener des investigations sur le nombre des recours intentés et surtout le sens des décisions rendues.
Les députés et sénateurs du PCF votèrent contre l’adoption de cette loi. Cependant, ils voteront pitoyablement un an plus tard la loi des pouvoirs spéciaux.
Les procès verbaux de scrutins font mention des noms des députés français musulmans, tel Menouar S… d’Orléansville, qui votèrent comme J. Chevallier, R. Mayer, le sénégalais Senghor et H. Fouques-Duparc, président des maires d’Oranie. Ce dernier, ancien ministre, est l’auteur de la lettre à R. Coty réclamant les exécutions immédiates des condamnés à mort (copie, annexe 2).
Au Conseil de la République (l’actuel Sénat), on relève le nom du Docteur Abdennour T… votant comme Borgeaud, M. Viollette, M. Debré, E. Pisani.

LE 20-AOUT-1955 constitue la première démonstration populaire défiant la loi de l’état d’urgence. Le 30 septembre, à l’ordre du jour des Nations Unies, la communauté internationale prit acte de la revendication de souveraineté nationale des Algériens.

Pour lire la suite : téléchargez le document « 201″ ci-dessous. Merci.
20-AOUT-1955, TOURNANT IRREVERSIBLE SUR LES DEUX FRONTS : dans HISTOIRE et 201.doc

LES ALGERIENS SOUS LE REGIME DE LA RESPONSABILITE COLLECTIVE. ET DU ‘’DROIT DE SECONDE QUALITE’’

Mercredi 19 août 2009

LES ALGERIENS SOUS LE  REGIME DE LA RESPONSABILITE COLLECTIVE. ET DU ‘’DROIT DE SECONDE QUALITE’’ dans HISTOIRE et noteadditionnelleloid.doc

LES ALGERIENS SOUS LE REGIME DE LA RESPONSABILITE COLLECTIVE
ET DU ‘’DROIT DE SECONDE QUALITE’’

Par : zahia el Mokrani-Gonon
En réalité, la gestation des lois d’état d’urgence des 3 avril, 7 août, 28 août 1955 fut initiée :
- à l’Institut des Hautes Etudes de la Défense Nationale (IHEDN) à sa session de 1950,
- au Service de la Protection Civile du Ministère de l’Intérieur, en projet secret en 1952,
- et les tribunaux militaires deviennent permanents (TPFA) par décret de décembre 1953.
Le parlement, se pliant à la stratégie de l’institution militaire et par négation opiniâtre de l’état de guerre, va priver la population civile de la protection prévue par le droit international et ainsi la livrer à la répression collective en violation de la IVe Convention, tout en s’ingéniant à masquer par divers procédés législatifs l’entreprise systématique de plan concerté la visant.
Il affranchit, donc, l’Etat Français du respect des Conventions de Genève de 1949, pourtant ratifiées.
La IIIe. Convention n’était pas davantage respectée, ce qui ouvrait la voie à l’emploi
des méthodes de guerre non conventionnelles, autrement dit la torture et les exécutions sommaires(1).
Les djounoud pris au combat ou blessés, ainsi privés du statut de prisonniers de guerre,
étaient, après interrogatoire des DOP afin de recueillir du renseignement, exécutés.

ETAT D’URGENCE AGGRAVE FONDE SUR DES MOTIFS POLITIQUES… EN FAIT, FICTION LEGALE
Cette série de dispositions, antérieures aux premiers coups de feu du 1er-NOVEMBRE-1954, atteste du fait que le Statut Organique de l’Algérie de 1947 n’était que le camouflage civil de la Xe. Région militaire, qui prenait la suite du 19e. Corps d’armée, avec resserrement du maillage militaro-administratif, en prévision de la suite inéluctable au 8-MAI-1945.
Dans une rétrospective chronologique (2), la Revue de Droit public (1955) a rappelé l’ancrage de la législation d’exception dans les institutions françaises : le premier texte est d’obédience révolutionnaire : Décret du 21 octobre 1789, puis loi de 1791, instaurant l’état de siège. Le mode sera repris sous le Directoire et le Ier. Empire (ans VII&VIII) et sous la Restauration (Charte royale de 1814).
C’est la loi de 1849 de l’éphémère IIe. République qui va être la source de toute la législation pénale coloniale édictée par la IIIe. République.
Elle va la viser pour instaurer l’état de siège en 1871/72 en Kabylie et l’étendre à l’Algérois en 1875. Les parlementaires, barons, comtes, vicomtes et marquis humiliés par la débâcle de Sedan, projetaient de créer une nouvelle France au sud de la Méditerranée. Puis, par la loi de 1882 sur l’administration de l’armée, elle va lui conférer des pouvoirs exceptionnels en fonction de la situation.
A cette date, l’Assemblée nationale, sous la présidence du Conseil de J. FERRY, débattait de l’offensive que livrait CHEIKH BOU AMAMA, à la tête de 5.000 cavaliers, dans le sud de l’Oranais.
En 1935, le ministre de l’intérieur Régnier, après un voyage rapide en Algérie, signe un décret symptomatique des pratiques républicaines, véritable loi d’exception destinée à la répression de toute protestation anti-coloniale. En particulier, elle servit à l’arrestation arbitraire, la veille du scrutin, de candidats aux élections de 1948, restés emprisonnés même après avoir été élus.
La loi d’état d’urgence est qualifiée par les publicistes, eux-mêmes, de fiction légale. Elle institutionnalise un régime d’état d’urgence aggravé prescrivant des mesures de responsabilité collective et attribuant une compétence absolument discrétionnaire, en évitant sciemment de parler d’insurrection à main armée.
Ce subterfuge a l’avantage d’éviter la révision de l’article 7 de la Constitution de 1946 qui ne prévoit que l’état de siège. Révision qui aurait abouti à son application en France. Cette option avait donc, également, pour but d’apaiser la crainte de voir son usage en cas de troubles sociaux et revendications ouvrières en métropole. Et, les publicistes de conclure par un heureusement !, avant de justifier l’état d’urgence en Algérie fondé sur des motifs politiques.
Coïncidence prémonitoire, c’est le 19 mars 1955 que le projet de loi, donc après avis du Conseil d’Etat, est présenté à l’Assemblée nationale. La fin de la partie sera sifflée 7 ans plus tard, le 19 mars. Mais, que de sang d’Algériens/nes répandu entre temps…

Akbou : Les Illoula Ousameur s’opposent au PDAU tel qu’initié par la Commune d’Akbou

Dimanche 2 août 2009

Akbou : Les Illoula Ousameur s’opposent au PDAU

L’Arch des Illoula Oussameur vient de signifier une opposition ferme au projet de Plan directeur d’aménagement et d’urbanisme (PDAU) initié par l’APC d’Akbou, dans une lettre adressée au premier responsable de la municipalité.

Huit associations sociales de Lazib, Felden, Tifrit, Ighil Oumced et Tiouririne, appuyées par deux autres des enfants de Chouhada et ayant droits d’Akbou, ont apposé leur cachet sur cette correspondance dont l’une des copies transmises en ampliation aux autorités de la wilaya de Béjaïa nous a été remise. Les signataires demandent le gel des travaux de réalisation de ce PDAU jusqu’au règlement définitif du litige qui les oppose aux héritiers Ben Ali Cherif. Un litige qui n’en finit pas de rebondir. L’Arch des Illoula Oussameur continue de revendiquer, pour rappel, les 950 ha de terres restituées aux héritiers Ben Ali Cherif, conformément à l’ordonnance 95-26 du 25 septembre 1995. « La France reconnaissait ses serviteurs et leur avait fait concession des terres dont elle a spolié nos ancêtres. L’Algérie indépendante doit, elle aussi, reconnaître les siens qui l’ont servie et portée au forum des nations et au panthéon de l’histoire », argumentent-ils dans leur lettre d’opposition. L’APW de Béjaïa, à qui reviendra l’approbation finale de ce PDAU, avait apporté dans une déclaration rendue publique en mars 2008, faut-il le signaler, son soutien aux contestataires de la restitution de ces terres agricoles aux héritiers Ben Ali Cherif après qu’elles ont été mises sous l’autorité de l’État depuis l’indépendance et exploitées en tant que domaine socialiste autogéré. L’impérieuse nécessité de doter la commune d’Akbou d’un instrument de planification et d’aménagement du territoire à long terme et la légitimité, reconnue par beaucoup, des revendications des signataires de cette opposition, poseraient-elles un dilemme à l’assemblée de wilaya ?

Par H. A. D.

Source :
http://www.elwatan.com/Akbou-Les-Illoula-Ousameur-s
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Crise à l’APC d’Akbou. Les associations médiatrices affirment que le départ des membres de l’exécutif fait le consensus. Le maire y souscrirait.

Dimanche 2 août 2009

Crise à l’APC d’Akbou. Les associations médiatrices affirment que le départ des membres de l’exécutif fait le consensus. Le maire y souscrirait.

Akbou centre du monde s’en tient pour le moment au courriel émanant de l’une des associations activant dans cette dynamique de société civile akboucienne et des documents qu’elle nous fait parvenir. ous reproduisons ci-dessous le texte de présentation ainsi que, en pièces jointes, les trois déclarations rédigées à ce jour, la dernière datant de ce 31 juillet 2009.

Bonne lecture !

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Bonjour,

Afin d’assurer une bonne couverture médiatique  de cette opération, nous vous prions de bien vouloir insérer ces éléments d’informations retraçant la genèse de la mobilisation de la société civile de la ville d’Akbou pour le dénouement de la crise qui secoue notre ville à travers le blocage de l’assemblée depuis quelques mois compromettant ainsi tout développement de notre localité malgré les richesses qu’elle engrange chaque année.

Nous vous souhaitons bonne réception.

Le collectif des associations de la commune d’Akbou.

Crise à l'APC d'Akbou. Les associations médiatrices affirment que le départ des membres de l'exécutif fait le consensus. Le maire y souscrirait. dans Akbou. Vie municipale doc prambulelarencontreassociativedu19juillet2009.doc

doc dans Akbou. Vie municipale communiquen01.doc

doc collectifdesassociationsdelacommunedakboucommuniqun2.doc